Compte titres (CTO) : quels avantages et inconvénients pour investir en Bourse ?

Il existe plusieurs moyens d’investir en Bourse. L’investisseur particulier peut profiter d’une variété de supports : compte-titres, PEA, PEA-PME, PEA jeune, assurance-vie ou encore PER. Mais le compte titres (CTO) est le compte de référence pour l’investisseur particulier qui veut investir en Bourse.

Café de la Bourse vous explique ce qu’est un compte-titres, quelles sont ses caractéristiques, comment acheter des actions et des titres sur ce support, quels impôts sont dus, comment ouvrir, clôturer, transférer ou transmettre un compte titres, quels sont les avantages et inconvénients de cette enveloppe, notamment par rapport au plan épargne en actions (PEA) ou au contrat assurance-vie. Retrouvez toutes les explications qui vous permettront de faire le meilleur choix de compte titres en 2024.

Qu’est-ce qu’un compte titres ?

Vous souhaitez investir en Bourse mais ne savez pas comment fonctionne un compte titres et quelles sont les particularités de cette enveloppe ? Sachez qu’un compte-titres, aussi appelé compte-titres ordinaire et souvent désigné par son abréviation CTO, est un dispositif permettant d’investir un capital sur les marchés financiers et notamment le marché actions en détenant des valeurs mobilières. Il est forcément rattaché à un compte espèces afin de pouvoir acheter et vendre les valeurs mobilières sur lesquelles vous souhaitez investir.

Le compte-titres permet d’investir son épargne sur des actions, des obligations, des fonds gérés activement comme les SICAV ou les FCP, ou bien des fonds gérés passivement comme les ETF ou d’autres produits de Bourse comme les warrants, les turbos, les certificats leverage and short, ou même les ETP crypto.

Le compte-titres peut être individuel et, dans ce cas, le détenteur est le seul à pouvoir réaliser des opérations sur cette enveloppe, à moins qu’il n’émette une procuration. Il est également possible de disposer d’un compte titres joint et les deux personnes qui le détiennent peuvent toutes deux réaliser des opérations. Enfin, le compte-titres peut également être détenu en indivis (c’est-à-dire par au moins 3 personnes), ce qui implique que tous les co-détenteurs peuvent effectuer des investissements mais seulement avec l’accord de tous.

Qui peut ouvrir un compte titres ?

Toute personne physique (majeure ou mineure) ou personne morale peut ouvrir un compte-titres. Dans le cas des mineurs, l’autorisation parentale est nécessaire et le représentant légal sera désigné comme mandataire.

Les personnes morales que sont les entreprises, associations, fondations, peuvent également ouvrir un compte-titres, parfois aussi appelé compte société. Attention, selon le courtier en Bourse, les frais et services peuvent varier de l’offre CTO réservée aux personnes physiques.

Chez qui ouvrir un compte titres ordinaire (CTO) ?

De très nombreux établissements financiers proposent un compte-titres à leurs clients. Ainsi, vous pourrez ouvrir un compte titres ordinaire dans une banque traditionnelle, une banque en ligne ou bien chez un courtier en ligne qui proposent tous ce support. Attention en revanche, il n’est généralement pas possible d’ouvrir un compte-titres ordinaire dans une neobanque, bien que cela commence à changer. En parallèle de l’arrivée des neobanques, les neocourtiers proposent l’ouverture d’un compte titre avec une offre généralement différente des courtiers bourse traditionnelles, comme la gratuité des ordres d’achat/vente mais sur des places boursières alternatives, ou des actions fractionnées mais avec des produits dérivés.

Vous vous demandez peut-être quel compte-titres ouvrir ? Quel compte titres choisir ? Avant de décider d’ouvrir un CTO chez tel ou tel intermédiaire financier, renseignez-vous bien sur les valeurs mobilières auxquelles vous aurez accès (tous n’ont pas la même offre en matière de produits dérivés, de recours au SRD, ou encore d’exhaustivité sur les différentes places boursières proposées). Ensuite, veillez à ce que l’offre en matière de supports pédagogiques corresponde bien à vos besoins, que vous êtes à l’aise avec la plateforme de trading et disposez bien de tous les outils dont vous avez besoin pour trader efficacement. Enfin, comparez les frais de courtage pour vous assurer d’obtenir les meilleurs services au meilleur prix.

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Pourquoi ouvrir un compte titres ? Les avantages du CTO en vidéo

Compte titres : une accessibilité notable pour les investisseurs particuliers

Comme nous l’avons vu, vous pouvez ouvrir un compte-titres chez tous les courtiers en ligne et neocourtiers mais aussi auprès d’une banque de réseau ou d’une banque en ligne car seules les neobanques ne proposent pas systématiquement de CTO.

Un investisseur peut détenir autant de comptes-titres qu’il le souhaite, chez différents intermédiaires financiers. Il est donc tout à fait possible de choisir deux ou trois courtiers Bourse si un seul courtier en Bourse ne répond pas à l’ensemble de vos besoins.

Un compte-titres ne comporte aucun plafond de versement et vous pouvez y investir plusieurs dizaines ou centaines de milliers d’euros, voire des millions.

Aucune restriction en matière de titres

Le compte-titres permet aussi de profiter d’une offre en termes de valeurs mobilières très étendue. Les valeurs éligibles sur un compte titres ne sont pas limitées et l’on pourra donc acheter des titres vifs de sociétés américaines, japonaises ou chinoises par exemple. L’exhaustivité en termes de choix d’actions disponibles à l’achat dépendra donc avant tout des marchés financiers auxquels vous donne accès votre banque ou courtier Bourse.

De plus, certains compte titres permettent d’investir en actions fractionnées, c’est-à-dire d’acheter une partie d’une action seulement et non une entière. Ce type d’achat permet de se positionner à moindre coût sur des valeurs dont les actions sont particulièrement chères comme l’action Amazon ou l’action Alphabet (Google) par exemple, et ainsi davantage diversifier son portefeuille boursier avec un capital restreint.

Les actions fractionnées étant une innovation encore récente, il faudra bien s’assurer de comprendre le mécanisme qu’utilise le broker pour offrir ce service. Notez en effet que ces fractions d’actions peuvent parfois s’avérer être des produits dérivés plutôt que de véritables titres de propriété du capital. Cela signifie que vous ne possédez pas réellement une part de l’entreprise, mais plutôt un contrat basé sur la valeur de l’action ou un contrat de dette adossée sur la valeur de l’action sous-jacente. Il est donc crucial de bien se renseigner et de comprendre exactement ce que vous achetez avant de vous engager. Nous vous conseillons donc d’aborder les offres d’actions fractionnées avec prudence, d’autant plus qu’elles ne se ressemblent pas toutes.

Un choix très large en termes d’OPCVM et d’ETF

Le choix d’OPCVM qui permettent d’investir en Bourse sans avoir à choisir telle ou telle action est extrêmement important sur un compte-titres. Même chose pour les ETF ou trackers qui permettent notamment de répliquer la performance d’un indice boursier, d’un secteur, d’un pays ou d’une stratégie.

À noter que tous les courtiers Bourse ne donnent pas systématiquement accès à tous les ETF. L’ajout d’ETF dans l’offre compte titres d’un courtier en Bourse, indépendamment de l’accès à la place boursière sur laquelle ils sont listés, dépend entièrement de la bonne volonté de chaque courtier bourse. Il ne faut pas hésiter à solliciter le support client d’un courtier en Bourse pour demander l’ajout d’un ETF.

Notons que les offres en ETF sont généralement très compétitives avec les neo courtiers bourse, car ces derniers nouent généralement des partenariats directement avec les émetteurs d’ETF afin de garantir la gratuité du passage des ordres pour les investisseurs. Il s’agit d’une pratique qui est devenue courante depuis l’arrivée des neo brokers en ligne.

L’accès au Système de Règlement Différé (SRD) avec le compte titres

Le grand avantage du compte-titres ordinaire réside aussi dans le fait que ce dernier permet d’utiliser des stratégies de gestion sophistiquées. Ainsi, l’investisseur peut utiliser le Système de Règlement Différé (SRD) pour vendre à découvert et/ou utiliser un effet de levier maximum de 5 ; c’est-à-dire se positionner sur la hausse ou la baisse d’une action et pouvoir gagner ou perdre jusqu’à 5 fois la performance que l’actif délivre.

Le SRD implique des frais différents des frais liés aux opérations achat / vente courantes. Il faudra donc comparer les frais de SRD d’un courtier Bourse à l’autre si vous envisagez de l’utiliser fréquemment.

Soulignons que de nombreux produits de bourse (warrants, turbos, etc.) peuvent parfois compenser l’absence de SRD pour les investisseurs qui souhaitent utiliser l’effet de levier ou shorter une valeur via un compte titres.

En général, les neo courtiers en bourse n’offrent pas la possibilité d’utiliser le SRD, c’est même assez rare que les neo courtiers en ligne proposent de l’effet de levier, et quand ils le font, c’est via des produits dérivés comme le fait Trade Republic en offrant les produits dérivés de UBS, Vontobel et Société Générale aux investisseurs désireux d’utiliser du levier.

Un délai de règlement livraison parfois inexistant

Il est important de vérifier si votre courtier en bourse n’applique pas un délai, dit « de règlement-livraison ». Il peut s’agir de 2 ou 3 jours ouvrés. Ce délai peut constituer une vraie contrainte si vous souhaitez faire des opérations achat/vente très court terme. Techniquement, ce délai s’applique à tous les intervenants en Bourse puisqu’il s’agit d’une contrainte de marché au niveau du « clearing ». Cependant, certains courtiers en ligne vont immédiatement valider vos positions sur titres afin que vous puissiez être dispensé de ce délai.

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L’utilisation de produits dérivés

Enfin, les investisseurs experts pourront, via un compte-titres, se tourner vers des produits dérivés type « titres à levier » comme les certificats/ETP leverage & short, les warrants ou les turbos. L’utilisation de turbos en achetant des « put » pour se couvrir contre la baisse des marchés, ou générer un rendement supplémentaire avec son portefeuille en achetant des « call ». L’avantage des titres à levier, c’est que la perte est limitée au prix d’achat du produit, dont la valeur ne peut pas descendre sous zéro.

Il est possible qu’un courtier en Bourse proposant un CTO vous autorise d’avoir un compte à marge, ce qui vous permettra de trader des produits dérivés tels que les options ou futures (c’est le cas de DEGIRO par exemple). Contrairement aux titres à levier, les options et les futures sont des produits dérivés à marge, ce qui signifie que les pertes peuvent dépasser le montant de votre dépôt, il faut donc être extrêmement prudent avec ce type de produit dérivé ! Bien que ce soit vivement déconseillé pour les débutants, il est possible de vendre des options « call » et « put » (contrairement aux turbos et aux warrants qu’on ne peut qu’acheter). Pour la vente d’option, il faut absolument maîtriser les techniques des traders professionnels (telle que la gestion Delta Neutre) avant de se risquer à ce genre de pratiques qui impliquent un risque potentiellement illimité.

Compte titres : quels sont les avantages et inconvénients ?

Les avantages du compte titres

Parmi les avantages du CTO, on peut noter sa très grande accessibilité puisque cette enveloppe est disponible chez tous les courtiers Bourse et toutes les banques et que vous pouvez en ouvrir autant que vous le souhaitez. De plus, les sommes détenues sur un compte-titres ne sont pas plafonnées. Soulignons également qu’il n’existe pas de restrictions en matière de titres. Vous pouvez aussi avoir recours à des stratégies sophistiquées avec le SRD, la vente à découvert et de nombreux produits dérivés. En théorie, on peut investir sur tout avec un compte-titres. Dans les faits, vous êtes limité à l’offre de votre courtier en Bourse. Les investisseurs cherchant un CTO offrant une très large gamme de produits de Bourse, d’ETF et d’actions du monde entier pourront se tourner vers des courtiers en ligne comme Interactive Brokers, Freedom 24, ou encore Saxo Banque, qui sont connus pour disposer d’une offre très vaste.

Pour finir, avec un CTO les fonds sont disponibles à tout moment et il n’y a pas de pénalité à solder ses investissements pour récupérer son capital.

Les inconvénients du compte titres

Cette enveloppe comporte aussi quelques inconvénients et le premier d’entre eux est sans conteste sa fiscalité. Le compte titres ne comporte pas d’avantages fiscaux contrairement au PEA ou à l’assurance-vie : les gains sont taxés à 30 % ou au barème de l’impôt sur le revenu + 17,2 % de prélèvements sociaux si cela est plus avantageux pour vous. De plus, les frais de courtage, transfert, tenue de compte, etc. peuvent être parfois élevés selon le broker. Il n’existe pas de plafonnement des frais comme cela est le cas pour le PEA depuis la loi Pacte.

Si vous ouvrez un compte titre chez un courtier étranger, vous aurez l’obligation de déclarer à l’administration fiscale la détention d’un compte à l’étranger.

Comment ouvrir un compte-titres ordinaire en 2024 ?

Vous êtes désormais convaincu et souhaitez ouvrir un compte-titres mais vous vous demandez comment ouvrir un compte titres chez Bourso Bank (ex-Boursorama), Saxo Banque, Fortuneo, Degiro, Bourse Direct, EasyBourse ou chez un autre courtier en ligne ou bien dans une banque ?

Vous devrez au préalable renseigner vos coordonnées, votre situation familiale et fiscale, vos revenus. Après avoir passé une procédure de vérification KYC et envoyé vos documents justificatifs, vous devrez ensuite procéder à un premier versement sur le compte espèces sans avoir à forcément acheter des titres. Vous pouvez tout à fait prendre position plus tard.

Chez les courtiers en ligne et banques en ligne, l’ouverture d’un compte-titres se fait en quelques minutes seulement. Dans une banque traditionnelle, l’opération peut prendre beaucoup plus de temps.

Vous souhaitez ouvrir un compte titres mais hésitez entre deux courtiers ? Vous n’aurez pas forcément à choisir. En effet, un investisseur peut posséder plusieurs CTO chez plusieurs courtiers différents. À la question combien de compte-titres un épargnant peut-il détenir ? La réponse est autant qu’il le veut.

Il est aussi parfois possible d’ouvrir un compte titre démo afin de tester la plateforme gratuitement dans des conditions proches du réel, mais avec de l’argent fictif. Cette période de test en compte démo pourra vous aider à choisir entre deux courtiers Bourse par exemple. Attention aussi à vérifier que le compte de démo applique les commissions et autres frais applicables sur un compte réel afin de pouvoir tester vos stratégies d’investissement en condition réelle.

Toutefois, nous tenons à rappeler que l’intérêt principal du compte démo est de permettre aux utilisateurs de tester l’interface et l’ergonomie de la plateforme d’un courtier en Bourse.

Comment acheter des actions et autres produits financiers depuis un compte-titres ?

Une fois que vous aurez choisi votre courtier et que vous aurez ouvert votre compte-titres en ayant déposé de l’argent sur le compte espèces qui lui est lié, vous pourrez alors prendre position. Cela signifie que vous pourrez acheter des actions mais aussi des obligations, des fonds, des produits dérivés ou tout autre titre éligible au compte-titres en passant un ordre de Bourse auprès de votre broker. Attention à toujours bien choisir l’ordre de Bourse le plus adapté à votre scénario d’investissement et à toujours protéger votre position avec un ordre stop.

Qu’est-ce que le prêt de titres via un CTO ?

Le prêt de titres, possible avec un CTO dans certains cas, consiste à prêter ses actions à des traders qui vont les utiliser pour des opérations de trading sur marge ou de vente à découvert. Le prêt de titres permet d’obtenir une rémunération supplémentaire sur l’investissement en actions, en plus des dividendes et des gains potentiels à long terme. Bien qu’il y ait un certain risque, celui-ci est généralement atténué et couvert grâce au versement d’un collatéral de garanti par l’emprunteur, exigé par le courtier bourse.

Même si le prêt de titre fonctionne la plupart du temps avec les actions en Bourse, il peut aussi être applicable, plus rarement, avec les ETF. Le prêt de titre obligataire est assez courant dans la sphère institutionnelle, mais plutôt marginale dans les offres à destination des investisseurs particuliers.

Le prêt de titres est une pratique en provenance des États-Unis qui a gagné en popularité, notamment grâce à des plateformes comme Robinhood, qui se sont fait connaître en proposant des transactions en bourse sans commission. Cependant, il est important de comprendre que rien n’est vraiment gratuit. Robinhood, par exemple, pratique le prêt de titres pour générer des revenus et compenser la gratuité de l’offre de courtage. Les émetteurs de fonds négociés en bourse (ETF) avec réplication physique utilisent également cette méthode pour réduire leurs coûts et leurs frais.

L’essentiel est de savoir que si un courtier prête vos titres, il doit le faire en toute transparence. Vous devez être informé et, idéalement, bénéficier d’un partage des revenus générés par ce prêt. Des courtiers comme Saxo Banque, Interactive Brokers et Bourse Direct offrent désormais ce type de service, permettant ainsi aux investisseurs de maximiser leurs gains tout en étant conscients des risques et des modalités associés.

CTO : versements simples ou versements programmés ?

Quand vous ouvrez un compte titre avec un courtier Bourse, il faudra faire un versement initial. Le versement initial peut correspondre au montant que vous souhaitez investir, on va alors parler d’un versement simple puisque vous allez directement déposer sur votre CTO le montant de votre capital alloué à l’investissement boursier.

Toutefois, vous pouvez aussi choisir de déposer le montant minimum et ensuite faire un versement programmé chaque mois ou chaque trimestre, en fonction du budget sur votre épargne que vous pouvez allouer à la bourse. En plus d’être un moyen de faire grossir votre capital en Bourse au fil du temps, il s’agit aussi d’une stratégie qui permet d’étaler le risque dans le temps.

Notons que certains neo courtier Bourse comme Scalable Capital ou Trade Republic permettent de programmer des versements automatiques sur un compte titre, et même de programmer vos investissements sur une sélection d’actions, d’ETF ou via un plan d’investissement correspondant à une allocation de portefeuille boursier pré déterminé.

Compte titre : quel mode de gestion choisir ?

Vous n’êtes pas très à l’aise avec les différents ordres de Bourse et n’êtes pas enthousiaste à l’idée de procéder vous-même à votre stock-picking (c’est-à-dire sélectionner vous-même les titres à acheter en Bourse) ? Qu’il s’agisse d’un manque de temps et/ou de compétence, vous pouvez tout à fait déléguer la gestion de votre compte-titres.

Même si la gestion libre qui consiste à réaliser soi-même son stock-picking et à procéder pour son compte aux arbitrages nécessaires est le mode de gestion le plus répandu, il existe tout de même d’autres façons de gérer ses encours détenus sur son compte-titres. Ainsi, la gestion sous mandat, soit réalisée par une société de gestion, soit par un conseiller en gestion de patrimoine, soit par une fintech, permet de déléguer la gestion de son portefeuille à un intermédiaire financier qui s’occupera pour vous de votre enveloppe en prenant en compte votre profil d’investisseur et notamment votre profil de risque et votre horizon d’investissement. Notez d’ailleurs que certains robo-advisors proposent des stratégies de gestion innovantes uniquement accessible via un compte-titres.

Enfin, la gestion conseillée, bien moins fréquente et réservée à une élite disposant d’encours conséquents, permet de bénéficier de conseils de professionnels tout en se réservant la possibilité, ou non, d’exécuter ces recommandations.

Quelle fiscalité pour le compte-titres en 2024 ?

Quand paye-t-on un impôt sur son compte-titres ? Pour prendre vos gains, il vous faudra revendre vos titres. L’argent correspondant au prix de vente sera alors versé sur votre compte-espèces. Pour récupérer de l’argent détenu sur un compte titres, vous pouvez choisir de virer les sommes présentes sur votre compte-espèces vers votre compte en banque. Les plus-values sont imposables l’année qui suit la cession des titres. Notez également que les autres revenus du compte titres que sont les dividendes et coupons sont soumis à un prélèvement lors de leurs encaissements. Vous payez donc des impôts sur les plus-values et sur les revenus du compte-titres (coupon pour les obligations, dividendes pour les actions).

Quelle imposition pour un compte-titres en 2024 ?

La fiscalité du compte-titres ordinaire a longtemps été le principal inconvénient de cette enveloppe. Jusqu’à la loi de finances 2018, la fiscalité était le point noir du compte-titres pour les investisseurs actifs ou traders qui ne détenaient pas longtemps leurs titres. En effet, contrairement au PEA qui vise à encourager l’actionnariat populaire en France en faisant bénéficier leurs titulaires d’avantages fiscaux, le compte-titres ne bénéficie pas d’une fiscalité adoucie. Notez cependant qu’en contrepartie d’avantages fiscaux, il existe avec le PEA des contraintes en matière de durée de détention, d’approvisionnements et de retraits.

La mise en place en 2018 de la « flat tax » ou prélèvement forfaitaire unique qui s’applique au compte titres a un peu changé la donne en termes de régime fiscal des revenus du compte-titres.

• Jusqu’au 31 décembre 2017, l’investisseur titulaire d’un compte titres devait s’acquitter de l’impôt sur les plus-values selon le barème de l’impôt sur le revenu (IR), après un éventuel abattement pour la durée de détention. Notez que les dividendes et les coupons étaient aussi imposables à l’IR. L’addition pouvait donc être salée, parfois plus de 60 %.
• Depuis le 1er janvier 2018, grâce au PFU (Prélèvement Forfaitaire Unique), le compte-titres ordinaire bénéficie d’une imposition au taux forfaitaire unique de 30 %, quelle que soit la durée de détention. Sont également supprimés les abattements pour la durée de détention jusque-là en vigueur.

Les personnes imposées dans les tranches marginales supérieures et les investisseurs qui ne gardent pas longtemps leurs titres financiers sont les gagnants de la réforme. La mise en place du prélèvement forfaitaire unique n’offre en effet aucun avantage à la détention long terme d’actions !

Et qu’en est-il de la fiscalité du compte-titres en cas de moins-value ? Si l’investisseur revend ses titres moins chers qu’il ne les a acquis, il perd de l’argent et réalise ce que l’on appelle une moins-value. Cette opération est déductible des plus values réalisées sur des opérations du même type et viendra donc faire baisser d’autant vos gains à déclarer à l’administration fiscale. Notez que si vous enregistrez sur un an une moins-value globale, vous pouvez la reporter sur les gains de même nature lors des dix années suivantes.

L’acheté vendu du compte titres pour optimiser le traitement fiscal de cette enveloppe

Sachez également que, dans le but d’optimiser la fiscalité de cette enveloppe, les investisseurs peuvent procéder à des « acheté vendu », un terme qui désigne une vente et un rachat des titres vendus, dans un temps très court, pour provoquer une moins-value ou une plus-value jusque-là latente sur une action détenue en portefeuille.

Cette manœuvre peut en effet permettre d’améliorer son bilan ou de réduire son niveau d’imposition. De fait, en pratiquant des « acheté vendu », on peut soit accumuler des gains ne pouvant être taxés sous le seuil de cessions, soit imputer des pertes sur des gains ne pouvant être taxés.

L’imprimé fiscal unique : comprendre l’IFU pour faire sa déclaration au Fisc

Tous les ans, votre courtier en Bourse chez qui vous détenez un compte-titres vous adressera l’imprimé fiscal unique (IFU) de votre enveloppe. Ce document de synthèse est d’une précieuse aide pour remplir votre déclaration de revenus. Il récapitule l’ensemble des revenus de capitaux mobiliers imposables qui vous ont été versés l’année écoulée. C’est à l’aide de ce document que vous pourrez vérifier que les montants pré-remplis par le fisc dans votre déclaration de revenus sont exacts.

Notez que l’IFU n’est pas propre au compte-titres. Il concerne tous les produits de placement dont vous avez tiré des gains (intérêts, dividendes, plus-values) et qui sont imposables. Les livrets bancaires fiscalisés sont donc présents sur l’IFU mais pas les livrets exonérés d’imposition comme le livret A ou le LDDS par exemple. Sont donc aussi bien sûr concernés par l’IFU le compte-titres, le PEA, le PEA-PME, etc. Un seul IFU reprenant tous vos placements vous sera envoyé par l’établissement financier chez qui vous détenez vos placements. Mais si vous détenez des placements auprès de différents acteurs, chaque acteur vous enverra un IFU concernant le ou les placement(s) ouvert(s) dans son établissement.

Si les neo courtiers en Bourse d’origine étrangère offrent des conditions tarifaires parfois très intéressantes, ainsi que des innovations dans la gestion de son capital en Bourse, il faut savoir qu’ils ne fournissent généralement pas d’IFU, ce qui peut rendre un peu plus complexe votre déclaration d’impôt.

Seuls les courtiers en Bourse enregistrés en France sont en mesure d’offrir un IFU à leurs clients.

Quels frais pour un compte titres en 2024 ?

Vous vous demandez peut-être combien coûte un compte titres ordinaire. Le coût d’un compte-titres est variable et dépend des tarifs affichés par votre courtier Bourse ou banque.

Focus sur les droits de garde

Un courtier en Bourse peut pratiquer des droits de garde, facturés uniquement pour détenir les titres sur votre compte-titres. Toutefois, les droits de garde ont aujourd’hui quasiment disparu des grilles tarifaires des courtiers en ligne et sont carrément absents de l’offre des nouveaux acteurs en ligne. Seules les banques traditionnelles continuent de facturer ces frais. C’est assez rare, mais nous avons constaté que certains courtiers en ligne peuvent facturer des droits de garde pour les titres étrangers (hors Europe).

Notez tout de même que des droits de garde spécifiques peuvent être appliqués par l’ensemble des courtiers pour certains produits financiers comme les OPCVM ou les FCP. Il s’agit alors pour le courtier en ligne de continuer à être rentable même si la nature de vos investissements ne vont générer aucun ordre de bourse pendant des années.

Enfin, rappelons que si les droits de garde sont plafonnés pour le PEA, ils sont libres pour le CTO et il est donc recommandé de se montrer vigilant et de se renseigner sur les droits de garde applicables par votre courtier bourse sur les compte-titres.

En plus des droits de garde, un courtier Bourse peut pratiquer des frais d’ouverture, des frais de tenue de compte, des frais annexes pour l’accès à tel ou tel service optionnel comme l’accès aux cours en temps réel ou à certains logiciels de prise de décision par exemple, des frais d’abonnement si le nombre de transactions prévues pour la formule choisie n’a pas été respecté. Tous ces frais peuvent être évités avec un courtier Bourse à bas prix.

Focus sur les frais de courtage

Il existe en revanche des frais inévitables : les frais de courtage liés à l’ouverture ou la fermeture d’une position sur un titre. Ces frais peuvent être fixes, ou varier selon le montant de l’ordre. Ils sont plus ou moins chers selon le type de produit traité (action, obligation, ETF, produit dérivé, etc.) et la place boursière concernée (France, autres pays européens, États-Unis, Japon, Chine, Canada, Australie, etc.). Néanmoins, certains courtiers Bourse, comme eToro et XTB par exemple, proposent désormais des offres 0 frais de courtage sur certaines actions et ETF et dans la limite d’un certain montant mensuel de transactions.

Plus rare, certains courtiers en Bourse proposent des forfaits vous donnant le droit à un certain nombre d’ordres gratuits chaque mois.

Il est possible chez certains courtiers Bourse d’obtenir un tarif dégressif si l’on multiplie le nombre de trades grâce à un système d’abonnement.

Parce que tous ces paramètres influent considérablement sur le prix de l’ordre et parce que les brokers ne facturent pas tous les mêmes services, il est très difficile de comparer les tarifs des courtiers entre eux. Retenez tout de même que, de manière générale, les courtiers en ligne sont bien plus attractifs que les banques traditionnelles, tant au niveau des prix que des services annexes (plateformes de trading, outils d’aide à la décision, supports pédagogiques, etc.).

Comment clôturer ou transférer un compte titres ?

Comment fermer un compte-titres ?

Il existe plusieurs raisons qui peuvent pousser l’investisseur à clôturer son compte-titres : pour récupérer tous ses gains ou bien pour changer de courtier sans avoir à s’acquitter de frais de transfert. Dans ce cas, il conviendra d’envoyer à votre courtier une lettre recommandée avec accusé de réception rappelant vos cordonnées, votre numéro de compte, votre volonté de clôturer votre compte. Si vous n’avez pas au préalable revendu vous-même vos titres, c’est votre courtier qui s’en chargera, ce qui induira des frais mais aussi et surtout le risque de multiplier les moins-values si les titres sont vendus au mauvais moment.

Soulignons toutefois, qu’il est de plus en plus fréquent de pouvoir fermer son compte titres directement en ligne via l’interface du courtier bourse ou en remplissant un formulaire en ligne.

Comment transférer un compte-titres ?

Attention avant de transférer un compte-titres de bien vérifier que la clôture de son ancien CTO et l’ouverture d’un nouveau n’est pas beaucoup plus avantageuse en termes de frais. Si non, ou si vous possédez des titres que vous ne souhaitez absolument pas revendre pour le moment, il est possible de procéder au transfert de votre compte-titres. Avant de réaliser le transfert, il est cependant recommandé de faire le ménage dans votre portefeuille et de ne conserver que les titres que vous souhaitez absolument garder, étant donné que les frais de transfert grossissent en fonction du nombre de lignes du portefeuille.

N’oubliez pas non plus de bien prendre en compte les opérations sur titres (versement de dividendes par exemple) qui pourraient rallonger la durée du transfert. Ensuite, adressez une demande de transfert accompagnée du dernier relevé de situation de votre compte-titres à votre nouveau courtier qui se chargera de contacter l’ancien et de mettre au point avec lui le transfert de votre enveloppe. Attention à disposer de suffisamment de cash sur le compte espèces de votre compte titres pour pouvoir être en mesure de payer les frais de transfert appliqués par votre courtier.

Il est fréquent que les courtiers en ligne remboursent les frais de transfert pour faciliter l’acquisition de nouveaux clients. Renseignez-vous bien sur ce point car le coût d’un transfert peut être relativement élevé. Certains courtiers les remboursent à 100 % ou alors jusqu’à un certain montant si vous transférez votre portefeuille boursier chez eux.

Finalement, avant de transférer votre compte titre chez un nouveau courtier en Bourse pour profiter de tarifs plus avantageux, il n’est pas dénué de sens de tenter de négocier un meilleur tarif chez votre courtier Bourse actuel, surtout si votre courtier en Bourse à un grille tarifaire avec différentes fourchettes de prix.

Comment transmettre un compte titres ? Quelle fiscalité sur les plus-values d’un lors d’une transmission ?

La transmission d’un compte-titres ordinaire peut se faire soit du vivant du titulaire, soit à son décès. Dans tous les cas, la fiscalité des plus-values est gommée. Seuls les droits de donation ou succession s’appliquent, avec les abattements en vigueur, ce qui fait du compte-titres un outil de transmission de son patrimoine financier hyper avantageux !

Donation d’un compte-titres : comment procéder ? Quels avantages fiscaux ?

Si la transmission a lieu du vivant du donateur, pas besoin de voir son notaire, il suffira au donateur de demander par écrit à sa banque de transférer ses titres sur le compte de celui à qui il souhaite léguer ses titres.

Comme nous l’avons vu, la donation d’un portefeuille d’actions à un descendant (enfants ou petits- enfants) permet, en toute légalité, de gommer l’imposition sur les plus-values. Il conviendra en revanche de s’acquitter de droits de donations si le montant donné excède les abattements applicables sur les donations. Mais ces droits de donation sont, très souvent, bien inférieurs à ce qu’aurait coûté l’impôt sur les plus-values. Lorsque le bénéficiaire revendra ses titres, c’est la valeur des titres au jour de la donation qui servira de référence pour calculer le montant du gain, et non le prix de revient initial des titres.

Transmission d’un compte-titres : comment procéder ? Quels avantages fiscaux ?

Un CTO peut aussi bien sûr être transmis au décès du titulaire tout en bénéficiant des avantages fiscaux liés à l’exonération d’imposition sur les plus-values. Comment alors se déroule la succession pour un compte-titres ? Là encore, les gains sont gommés fiscalement, les prix de revient des différents titres du portefeuille sont réajustés au jour du décès.

PEA, CTO : quelle enveloppe privilégier pour transmettre ses titres à l’abri de la fiscalité ?

Le compte-titres ordinaire est donc plus avantageux fiscalement en cas de transmission/succession que le PEA car il permet de donner directement des titres – il suffit de faire un transfert de compte à compte, sans taxation. En effet, une donation de titres (ou leur transmission en cas de décès) n’étant pas assimilée à une cession, elle n’entraîne pas la taxation des plus-values et permet au gain d’échapper à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Seuls les droits de donation ou de succession seront éventuellement dus si la somme ainsi transmise est supérieure aux abattements prévus par la loi.

Compte titres, PEA ou assurance-vie : que choisir pour ses investissements en Bourse en 2024 ?

Le compte-titres ordinaire, longtemps boudé en raison de sa fiscalité peu attractive, a cependant de très nombreux atouts par rapport aux autres enveloppes grand public qui permettent aux particuliers français d’investir sur les marchés financiers comme le PEA et l’assurance vie (au travers des unités de compte). Alors : assurance-vie, PEA ou compte-titres, comment choisir ?

D’abord, contrairement au PEA, PEA jeunes ou au PEA PME qui permet d’investir dans les small et midcaps, tous deux limités à un par contribuable, on peut détenir autant de compte-titres ordinaire qu’on le souhaite, chez plusieurs courtiers différents. Vous pourrez ainsi par exemple ouvrir un compte chez un courtier Bourse dont l’offre est plus développée en matière de produits dérivés et un autre dont l’offre en termes de fonds est plus importante. Il en est cependant de même pour les contrats d’assurance-vie et vous pouvez tout à fait ouvrir plusieurs contrats auprès de plusieurs assureurs différents pour bénéficier des atouts de chaque contrat.

Ensuite, le compte-titres ordinaire offre une plus grande liberté que le PEA car il n’existe pas de restrictions en matière de titres. Le PEA ne permet d’investir que dans des actions cotées ou non cotées dont le siège social est situé dans l’Union Européenne. Pour accéder aux autres marchés, il faut passer par un investissement dans les OPCVM ou les ETF éligibles au PEA. Et le choix en termes de fonds (OPCVM) et d’ETF est aussi bien plus large via un compte titres que via un PEA. En termes de choix d’actifs et de places boursières, le compte-titres sera aussi plus avantageux qu’une assurance-vie, même si de nombreux contrats multi-supports proposent une offre relativement étoffée en termes de valeurs mobilières.

Le compte-titres permet aussi, contrairement au PEA ou aux unités de compte (UC) de l’assurance-vie, d’avoir recours à des stratégies sophistiquées pour doper la performance de son capital et notamment de vendre à découvert des titres, d’opter pour le service de règlement différé (SRD) ou encore d’investir sur des produits dérivés.

Enfin, cerise sur le gâteau : toutes les banques et courtiers proposent le compte-titres ordinaire. En revanche, tous ne proposent pas de PEA. En effet, des courtiers comme eToro qui donne accès à un très grand nombre de produits financiers et à une plateforme innovante, ou Trade Republic qui offre des prix très compétitifs, ne proposent pas de PEA pour le moment.

Alors oui, bien sûr la fiscalité de l’assurance-vie (au bout de 8 ans de détention de l’enveloppe) et la fiscalité du PEA (au bout de 5 ans de détention du plan) sont bien plus avantageuses que la fiscalité du CTO. Vous pourrez bénéficier avec une assurance-vie, au bout de 8 ans de détention, d’une fiscalité adoucie avec une imposition à 24,7 pourcents (sauf si les encours, tous contrats confondus dépassent 150 000 euros pour une personne seule et 300 000 euros pour un couple, auquel cas, c’est le prélèvement forfaitaire unique à 30 pourcent ou « flat tax » qui s’applique). Et dans le cas du plan épargne en actions, au bout de 5 ans, vous serez exonérés de l’impôt sur les plus-values. Mais si la fiscalité est un point important, elle ne doit cependant pas occulter vos stratégies et besoins car il vaut mieux après tout un compte-titres qui gagne qu’un plan épargne action qui perd !

Alors, compte-titres ou assurance-vie ? Compte-titres ou PEA ? Le choix de l’enveloppe doit avant tout dépendre des marchés et des actifs sur lesquels vous souhaitez investir, de votre durée d’investissement et de votre profil d’investisseur. Un investisseur bon père de famille qui cible quelques valeurs du CAC 40 et des ETF lui permettant d’investir sur les plus grosses sociétés américaines se contentera très certainement d’un plan épargne en actions ou d’une assurance-vie. Un investisseur actif qui souhaite investir dans des titres vifs de sociétés japonaises, US, européennes et protéger son portefeuille avec des instruments de couverture choisira lui plutôt le compte-titres ordinaire. Rappelons que, dans tous les cas, il ne s’agit pas d’un placement à capital garanti et qu’il existe un risque de perte pour votre épargne.

Quelques questions sur le compte titres ?

Comment fonctionne un compte titres ordinaire (CTO) ?
Un compte-titres est un support d’investissement lié à un compte-espèces qui permet d’investir sur des valeurs mobilières, sans restriction de titres. Il peut être ouvert chez un courtier en ligne ou dans une banque et un investisseur peut en détenir plusieurs.

Quels sont les frais d’un compte titre ?
Le coût d’un compte-titres varie considérablement selon l’intermédiaire financier chez qui il est détenu. En effet, les frais de courtage pratiqués diffèrent d’un courtier à l’autre mais aussi en fonction du type de produit traité, de la place boursière concernée, du recours ou non au SRD, etc.

Comment sont imposés les comptes titres ?
Les revenus du compte-titres (dividendes, coupons) sont imposés au prélèvement forfaitaire libératoire ou Flat tax, à 30 %, tout comme les plus-values lors de la cession des titres. Il est également possible si cela est plus avantageux de choisir une imposition au barème de l’impôt sur le revenu.

Que choisir entre PEA et compte titres ?
Le compte-titres, contrairement au compte PEA, ne dispose pas d’avantages fiscaux mais cette enveloppe, en contrepartie, n’impose pas de restrictions de titres et permet d’investir sur des produits dérivés ou d’avoir recours au SRD. Par conséquent, elle offre un bon complément au PEA pour les investisseurs actifs et/ou désireux d’investir sur les marchés financiers hors Union européenne.

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